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Marques déposées par GUERIN-PETREMENT Gilles
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OX 1.2.3.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OX 1.2.3.
GUERIN-PETREMENT Gilles

Numéro de dépôt :
95568152
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque OX 1.2.3.

Déposée le 19 avril 1995 par GUERIN-PETREMENT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OX 1.2.3. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est GUERIN-PETREMENT Gilles, domicilié(e) 12 rue Chabanais, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN-PETREMENT Gilles - France.

La marque OX 1.2.3. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OX 1.2.3. est expirée depuis le 19 avril 2005.

GUERIN-PETREMENT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : STERIL-WATER


GUERIN-PETREMENT Gilles - 12 rue Chabanais, 75002 PARIS - France


GUERIN-PETREMENT Gilles - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°203227 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Stations autonomes, mobiles, de pompage, filtration, désinfection par chloration, des eaux polluées, assurant le traitement de celles-ci afin de les rendre potables